Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL Les Conquêtes
/
DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE
EARL Les Conquêtes, EARL

Numéro de dépôt :
4293886
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2026
DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE de EARL Les Conquêtes

Présentation de la marque DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE

Déposée le 19 août 2016 par la société EARL Les Conquêtes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la société EARL Les Conquêtes domicilié(e) Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 704 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOURDON EMILIE domicilié(e) DOMAINE DES CONQUETES, CHEMIN DES CONQUETES - 34150 - ANIANE - France.

La marque DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

EARL Les Conquêtes a également déposé les autres marques suivantes : Les Innocents , DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE


EARL Les Conquêtes, EARL - Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France - SIREN 524704673


Mme BOURDON EMILIE - DOMAINE DES CONQUETES, CHEMIN DES CONQUETES - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.